01Les trois taux de TVA d'une boulangerie
En boulangerie-pâtisserie, le taux de TVA ne dépend pas seulement du produit. Il dépend aussi de la façon dont il est consommé : plus tard (consommation différée) ou tout de suite (consommation immédiate ou sur place).
La question à se poser : le client va-t-il consommer le produit maintenant, ou plus tard ?
02Le tableau des taux de TVA en boulangerie
Voici les cas les plus courants. Ils couvrent l'essentiel de la vitrine d'une boulangerie-pâtisserie.
| Produit | À emporter | Sur place |
|---|---|---|
| Pain, baguette, pain spécial | 5,5 % | 10 % |
| Viennoiseries (croissant, pain au chocolat) | 5,5 % | 10 % |
| Pâtisseries (éclair, tarte, entremets) | 5,5 % | 10 % |
| Sandwich, salade avec couverts, quiche ou pizza chaude | 10 % | 10 % |
| Boisson sans alcool en bouteille, canette ou brique fermée | 5,5 % | 10 % |
| Boisson servie en gobelet ou en tasse (café, thé, jus) | 10 % | 10 % |
| Boisson alcoolisée | 20 % | 20 % |
| Confiseries, ballotins de chocolats | 20 %* | 20 %* |
* Certains chocolats relèvent du taux réduit. Les règles sur le chocolat et la confiserie sont complexes : faites valider votre cas par votre expert-comptable.
03Outil : quel taux de TVA appliquer ?
Choisissez le produit et le mode de vente : l'outil affiche le taux à appliquer dans la grande majorité des cas.
Produit de boulangerie à consommation différée, vendu à emporter : taux réduit.
Outil indicatif, fondé sur les règles générales. Les cas particuliers doivent être validés avec votre expert-comptable.
04Consommation immédiate ou différée : la vraie distinction
Le taux de 10 % s'applique aux ventes à emporter de produits alimentaires préparés en vue d'une consommation immédiate, c'est-à-dire dans les instants qui suivent l'achat. Plusieurs indices permettent de trancher :
Plutôt 5,5 % (différé)
- Pain, viennoiseries et pâtisseries emportés
- Boisson dans un contenant refermable
- Produit conditionné pour être conservé
Plutôt 10 % (immédiat)
- Sandwich ou salade vendus avec couverts
- Quiche, pizza ou croque servis chauds
- Boisson servie dans un gobelet ouvert
Dès que le client consomme sur place, dans un espace aménagé (tables, chaises, mange-debout), le taux de 10 % s'applique, y compris au pain et aux viennoiseries.
05Formules et menus : comment ventiler la TVA
Une formule « sandwich + boisson + dessert » mélange souvent plusieurs taux. Le prix de la formule doit alors être ventilé entre les produits qui la composent, chacun avec son propre taux.
| Composant (à emporter) | Taux | Part du prix |
|---|---|---|
| Sandwich | 10 % | 5,00 € |
| Bouteille d'eau fermée | 5,5 % | 1,50 € |
| Éclair | 5,5 % | 2,50 € |
| Prix de la formule | 9,00 € | |
Notre conseil : créez la formule dans votre logiciel de caisse en indiquant la part de chaque produit. La ventilation se fera automatiquement sur chaque ticket et dans le Z.
06Paramétrer la TVA dans votre logiciel de caisse
- Associez un taux à chaque produit dans votre catalogue, en partant du tableau ci-dessus.
- Activez le choix « sur place / à emporter » pour que la caisse bascule automatiquement à 10 % quand c'est nécessaire.
- Créez vos formules avec la ventilation de chaque composant.
- Vérifiez le ticket Z : il doit détailler le chiffre d'affaires par taux de TVA.
- Faites relire le paramétrage par votre expert-comptable lors de la mise en place.
Erreur fréquente : appliquer 5,5 % à tout le snacking ou oublier le taux de 10 % sur place. Sur une année, l'écart peut représenter un rappel de TVA important en cas de contrôle.